Accueil

Mentions légales et droits de reproduction

­­
­Logo Météo-France Éditeur : Météo-France
Établissement public administratif sous la tutelle du ministère de la Transition écologique et solidaire

Siège : 73 avenue de Paris - 94165 SAINT-MANDÉ CEDEX
Tél : 01 77 94 77 94

Directeur de la publication : Jean-Marc Lacave, Président-directeur général

Météo-France est certifié ISO 9001-2008 par Bureau Veritas certification.


 
Logo de Worldline

Hébergeur : Worldline

Siège social : Paris (Bezons), River Ouest, 80 Quai Voltaire - 95870 BEZONS

 

Traitement des données personnelles

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Ce droit s'exerce en vous adressant à l'administrateur de site via la rubrique Contact.


Décharge de responsabilité

Météo-France ne pourra être tenu pour responsable de dommage résultant d'une impossibilité d'utilisation, d'accès, de perte découlant des informations disponibles sur ce serveur. Météo-France ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommage résultant de l'interprétation et/ou de l'utilisation des informations disponibles sur ce serveur.

Météo-France ne peut en aucun cas être tenu responsable quant à l'utilisation et au contenu des sites pointés par lien hypertexte, ou qui ont un lien hypertexte vers le présent site.
 

Utilisation des données

Les textes et éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site, les productions vidéo et sonores, et d'une manière générale tous les documents contenus dans ce site, sont mis à disposition du public, sous réserve de droits détenus par des tiers.

Ils peuvent être réutilisés à des fins personnelles, publiques ou commerciales à condition de mentionner Météo-France en tant que source de l'information, et le cas échéant, les partenaires associés à ces données ou informations.

Ainsi, toute reproduction, traduction ou réutilisation des informations contenues sur le site de Météo-France est soumise à la condition que les informations publiques ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que la date de la dernière mise à jour soit indiquée.
Par conséquent, toute donnée ou information provenant du site Internet de Météo-France doit être reprise intégralement, sans modification ni adjonction publicitaire et doit être téléchargeable gratuitement.

À aucun moment, la réutilisation des données, quel que soit le support, ne doit donner l'impression que Météo-France cautionne ou participe à l'action du réutilisateur.


Crédits photographiques

Les photographies figurant sur ce site ne sont pas libres de droits.


Établissement de liens

Les liens hypertextes renvoyant vers les informations diffusées par Météo-France sont autorisés, sous réserve que :

•    pour chaque lien la source soit explicitement mentionnée ;
•    le support de diffusion ne contienne pas d'informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Météo-France se réserve cependant le droit de demander la suppression d'un lien qui porterait atteinte à son image ou à ses droits, sans préjudice d'éventuelles actions ultérieures devant les juridictions compétentes.
Une demande d'autorisation doit expressément être formulée auprès de Météo-France via la rubrique Contact dans l'hypothèse où :

•    le contenu du site de Météo-France s'intègrerait dans la navigation du site demandeur ;
•    l'accès aux pages contenant le lien vers le site de Météo-France ne serait pas gratuit.

Météo-France se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
Météo-France se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Le nom de Météo-France et son logo sont protégés à titre de marque.